Übersetzungen für „d'accession“ im Deutsch » Französisch-Wörterbuch

Aufnahmevertrag

contrat m d'accession

Beitrittsvertrag

traité m d'accession

Übersetzungen für „d'accession“ im Französisch » Deutsch-Wörterbuch

contrat d'accession JUR

Aufnahmevertrag m

traité d'accession

Beitrittsvertrag

droit d'accession à la succession JUR d'un descendant

Eintrittsrecht nt

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Französisch

C'est aussi dans la revue que sont publiées les dates d'examens d'accession à la fonction de commissaire-priseur.

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Les négociations d'accession, prévue pour mars 2005, commencèrent en octobre de la même année.

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Les équipes classées de la deuxième à la neuvième place s'affrontent lors des playoffs d'accession.

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Ce préambule insiste également sur la condamnation de tout changement anticonstitutionnel de régime, de mode non démocratique d'accession au pouvoir et de maintien au pouvoir.

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Après un échec en barrages d'accession, le club décroche sa promotion en première division en 2016.

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Les modalités d'accession au pouvoir sont, comme l'organisation du pouvoir, déterminées par les institutions et sont une part du régime politique.

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Les différents modes d'accession au pouvoir dépendent de la légitimité du régime en place (lire supra) ainsi que du type de régime (supra).

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Les quatre premiers de chaque poule se qualifient pour les play-offs d'accession.

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