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Übersetzungen für „modalités“ im Französisch » Deutsch-Wörterbuch (Springe zu Deutsch » Französisch)

modalité [mɔdalite] SUBST f

2. modalité MUS, JUR:

3. modalité LING:

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Französisch
Ils bénéficient d'un contrat réglant les modalités de leur engagement, ainsi que leur rétribution, qui peut être versée en argent ou en nature.
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Un solin est un dispositif visant à assurer l'étanchéité, en différents endroits d'une construction et selon différentes modalités.
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Sous certaines conditions, on peut aussi quantifier les modalités de ces variables.
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Le type de remblayage, ses modalités et la proximité d'autres chantiers ont aussi une importance.
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Les modalités de relégation se voient également modifiées puisque deux clubs seulement seront relégués en fin de saison, contre trois, lors des cinq éditions précédentes.
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Il a engagé l’établissement dans une importante transformation de l'offre, renforçant la place du numérique dans les modalités d'enseignement.
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Dans les autres situations, l'organisateur et l'association de secourisme déterminaient ces modalités dans un contrat, souvent appelé convention de poste.
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L'article 34 de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2010 décrit les nouvelles modalités de la révision foncière des locaux professionnels ou commerciaux.
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Si celle-ci fait appel à de nombreuses modalités, une attention particulière est portée sur la première annonce.
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Les conditions et modalités de port du numéro d'identification individuel sont fixées par l'arrêté du 24 décembre 2013.
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