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French
S'il assiste au conseil de famille, sa voix est consultative.
fr.wikipedia.org
Il comprend également trois membres élus parmi le personnel scientifique de l'agence, qui disposent d'une voix consultative.
fr.wikipedia.org
Les réunions du conseil consultatif sont présidées par le directeur exécutif.
fr.wikipedia.org
Il se rallie au coup d’État du 2 décembre 1851 et devient membre de la commission consultative.
fr.wikipedia.org
Les sections sont représentées dans le comité directeur, mais n'ont qu'une voie consultative.
fr.wikipedia.org
Les médiateurs stagiaires sont membres du "collège des amis de la médiation", instance consultative recevant également l'adhésion de personnes morales.
fr.wikipedia.org
Il est créé également dans chaque région un conseil consultatif coutumier, dont la réunion forme le conseil coutumier territorial.
fr.wikipedia.org
Cette assemblée, qui ne disparaîtra qu’en 1976, n’avait du reste qu’un rôle consultatif.
fr.wikipedia.org
Chacune de ces circonscriptions est gérée par un organisme consultatif, le comité de bassin, et un organisme exécutif, l'agence de l'eau.
fr.wikipedia.org
Il existe en outre un conseil consultatif scientifique.
fr.wikipedia.org

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